Liste des dossiers et des échéances
Recherche locale, échéances validées et calendrier sommaire, sans envoi des dossiers au serveur.
Cette section reprend la page Liste des dossiers et des échéances : elle lit uniquement les dossiers stockés dans ce navigateur. Elle permet de retrouver les affaires contentieuses, les dossiers Conseil, les échéances validées et les exports.
Tableau de bord du dossier actif
Dossier actif, documents, échéances, synthèses, exports et derniers avertissements.
Le tableau de bord sert à piloter plusieurs dossiers distincts en mode Contentieux ou Conseil. Le profil cabinet conserve vos préférences générales ; le dossier local conserve l’affaire ou le document juridique courant : RG ou référence interne, parties ou contractants, juridiction ou registre compétent, client suivi, dominus litis ou interlocuteur, documents analysés, échéances validées, mails, exports agenda et journal de validation. Enregistrez un dossier pour le retrouver ensuite dans « Dossiers récents ».
📁 Dossier actif
Le dossier peut être sauvegardé localement puis exporté en dossier.json. Si le cache du navigateur disparaît, le dossier local disparaît aussi. Charmant, mais cohérent avec le choix de ne pas transformer le serveur en coffre-fort improvisé.
Paramètres communs du dossier
⚖️ Mode Contentieux - affaire procédurale
Champs propres aux dossiers de procédure : parties, juridiction, chambre, dominus litis, avocat plaidant et collaborateur.
📑 Mode Conseil - dossier contractuel / opération
Champs propres aux contrats, baux, compromis, protocoles, cessions et opérations : contractants, registre compétent, coordonnées client et interlocuteurs.
📚 Dossiers récents
Chronologie consolidée du dossier
Choix du mode
Choisissez le parcours adapté au document ou au dossier à traiter.
Mode Conseil
Analyse de contrats, statuts, pactes, clauses, obligations, risques contractuels et échéances juridiques.
Mode Contentieux
Détection des échéances de procédure, audiences, conclusions, actes, alertes et dates à valider.
Mode Synthèse
Résumé structuré d’un dossier, préparation audience, note client, note confrère et comparaison avec les pièces.
Mode Conseil - revue des échéances juridiques
Contrats, baux commerciaux, compromis, protocoles et cessions : repérage des dates et délais à valider puis à exporter dans vos agendas
Le module Conseil extrait notamment les contractants, la date de signature, la date d’effet, la durée, le renouvellement, le préavis, les conditions suspensives, le closing, la date butoir, le séquestre, la garantie d’actif et de passif, les obligations post-contractuelles et les délais de prescription. L’analyse Conseil est volontairement réalisée par IA avec anonymisation préalable : il ne s’agit pas de collecter toutes les dates du document comme un aspirateur à calendrier.
Texte contractuel extrait ou collé
Timeline Conseil - échéances contractuelles
Frise locale des jalons contractuels détectés ou à vérifier : signature, financement, conditions suspensives, réitération, publicités, opposition, séquestre, prescription, fin de contrat.
Mode Conseil - checklist attendue
Échéances attendues par type d’acte, points à vérifier, dates ignorées et fiche de contrôle locale.
Ce que l’outil a compris
Lancez une analyse Conseil pour afficher la synthèse contrôlable.
Analyse des annexes
Aucune annexe à contrôler détectée pour l’instant.
Échéances prêtes à valider
Points à vérifier
Dates ignorées
Fiche de contrôle par dossier
La fiche sera générée après analyse.
Historique local des analyses du dossier
Analyse comparative V1 / V2
Signaler une échéance manquante
Rapport de test non généré.
Mode Contentieux - revue des échéances procédurales
PDF, image, .txt, .eml ou copier-coller RPVA / e-Barreau / PLEX / Sagace.
Texte extrait ou collé
En attente d’un document.
Juridiction détectée et carnet local
Pré-remplit adresse, portail utile et champs d’audience.
Rappel des délais procéduraux en procédure d’appel
Articles CPC, calculs indicatifs et exports agenda des échéances d’appel.
Rappel synthétique des principaux délais d’appel
En pratique, le point de départ des délais en procédure d’appel est d’abord le régime d’orientation :
- Procédure circuit long / mise en état → délais des articles 908, 909 et 910 du Code de procédure civile.
- Procédure à bref délai → délais des articles 906-1 à 906-4 du Code de procédure civile.
- Incidents / premier président → quelques délais spéciaux, parfois sans délai textuel fixe, à exercer pendant l’instance.
1) Appel à circuit long, procédure avec mise en état
Déclaration d’appel / signification au Défendeur / Intimé non constitué : si le Défendeur / Intimé ne constitue pas avocat après l’envoi par le greffe, le Demandeur / Appelant doit signifier la déclaration d’appel dans le mois de l’avis du greffe, à peine de caducité : CPC, art. 902.
Délai de dépôt des conclusions :
- Demandeur / Appelant : 3 mois à compter de la déclaration d’appel pour conclure, à peine de caducité : CPC, art. 908.
- Défendeur / Intimé : 3 mois à compter de la notification des conclusions du Demandeur / Appelant pour conclure et, le cas échéant, former appel incident ou provoqué, à peine d’irrecevabilité : CPC, art. 909.
- Défendeur / Intimé à incident / provoqué et intervenant : 3 mois à compter de la notification correspondante ; même logique pour l’intervenant volontaire, à peine d’irrecevabilité : CPC, art. 910.
- Notification / signification des conclusions : notification aux avocats dans le délai de remise au greffe ; signification aux parties non constituées au plus tard dans le mois suivant l’expiration des délais des articles 908 à 910 : CPC, art. 911.
Pouvoirs du CME : le conseiller de la mise en état peut allonger ou réduire les délais des articles 908 à 910 ; en cas de force majeure, il peut écarter les sanctions : CPC, art. 911.
Déféré : certaines ordonnances du CME peuvent être déférées à la cour dans les 15 jours de leur date : CPC, art. 913-8.
Effet-sanction : si la déclaration d’appel est frappée de caducité ou l’appel déclaré irrecevable, il n’est plus possible de reformer un appel principal contre le même jugement à l’égard de la même partie. Même logique pour le Défendeur / Intimé qui n’a pas formé son appel incident dans les délais : CPC, art. 916.
2) Appel à bref délai
Signification de la déclaration d’appel : le Demandeur / Appelant doit signifier la déclaration d’appel dans les 20 jours de la réception de l’avis de fixation à bref délai, à peine de caducité : CPC, art. 906-1.
- Demandeur / Appelant : 2 mois à compter de la réception de l’avis de fixation pour conclure, à peine de caducité : CPC, art. 906-2.
- Défendeur / Intimé : 2 mois à compter de la notification des conclusions du Demandeur / Appelant pour conclure et former, le cas échéant, appel incident / provoqué, à peine d’irrecevabilité : CPC, art. 906-2.
- Défendeur / Intimé à incident / provoqué : 2 mois : CPC, art. 906-2.
- Intervenant forcé / volontaire : 2 mois : CPC, art. 906-2.
Notification / signification des conclusions : notification aux avocats dans le délai de remise au greffe ; signification aux non-constitués dans le mois suivant l’expiration des délais : CPC, art. 906-2.
Président / magistrat délégué : il peut allonger ou réduire les délais ; en cas de force majeure, il peut écarter les sanctions : CPC, art. 906-2.
Incidents : en bref délai, le président de la chambre saisie ou le magistrat désigné par le premier président statue notamment sur l’irrecevabilité de l’appel, la caducité, l’irrecevabilité des conclusions et les incidents mettant fin à l’instance. Son ordonnance peut être déférée à la cour dans les 15 jours : CPC, art. 906-3.
Clôture : l’instruction est close à la date prévue par l’avis de fixation, sauf autre date retenue ; possibilité de renvoi au CME si l’affaire n’est pas en état : CPC, art. 906-4.
Majorations de distance : les délais de l’art. 906-1, 906-2, du 3e alinéa de 902 et de 908 sont augmentés d’un mois pour certaines collectivités ultramarines et de deux mois si le Demandeur / Appelant demeure à l’étranger. Les délais des Défendeurs / Intimés / intervenants prévus par 906-2, 909 et 910 sont augmentés dans les mêmes conditions : CPC, art. 915-4.
3) Appel incident / provoqué : réflexe délai
Circuit long : le Défendeur / Intimé doit former son appel incident / provoqué dans ses conclusions dans le délai de 3 mois de l’art. 909.
Bref délai : même logique, mais dans le délai de 2 mois de l’art. 906-2.
Sanction : si le Défendeur / Intimé laisse passer ce délai, il ne peut plus former d’appel principal contre le même jugement à l’égard de la même partie : CPC, art. 916.
4) Radiation pour défaut d’exécution provisoire
En cas d’exécution provisoire de droit ou ordonnée, le Défendeur / Intimé peut demander la radiation si le Demandeur / Appelant n’exécute pas ou ne consigne pas : CPC, art. 524. Cette demande doit être présentée avant l’expiration des délais des art. 906-2, 909, 910 et 911, à peine d’irrecevabilité. La demande de radiation suspend les délais du Défendeur / Intimé, mais pas ceux de le Demandeur / Appelant.
5) Premier président : principales saisines “délais”
Arrêt de l’exécution provisoire : pas de délai textuel chiffré dans l’art. 514-3, mais la saisine doit intervenir pendant l’instance d’appel. Le premier président statue en référé ; la décision n’est pas susceptible de pourvoi : CPC, art. 514-6.
Fixation prioritaire : si les droits d’une partie sont en péril, le premier président peut fixer l’affaire par priorité. Pas de délai textuel fixe : CPC, art. 917.
Appel du jugement statuant sur la compétence : délai d’appel de 15 jours à compter de la notification du jugement ; dans ce même délai, le Demandeur / Appelant doit saisir le premier président, à peine de caducité, pour être autorisé à assigner à jour fixe ou obtenir une fixation prioritaire : CPC, art. 84. La déclaration d’appel doit être motivée, à peine d’irrecevabilité : CPC, art. 85.
6) Mémo ultra-court
Circuit long : art. 902 : signification DA si besoin = 1 mois ; art. 908 : conclusions Demandeur / Appelant = 3 mois ; art. 909 : conclusions Défendeur / Intimé + incident = 3 mois ; art. 911 : signification aux non-constitués = 1 mois après expiration ; art. 913-8 : déféré ordonnance CME = 15 jours francs.
Bref délai : art. 906-1 : signification DA = 20 jours ; art. 906-2 : conclusions Demandeur / Appelant = 2 mois, conclusions Défendeur / Intimé + appel incident = 2 mois, réponse incident / intervention = 2 mois ; art. 906-3 : déféré ordonnance du président = 15 jours francs ; art. 915-4 : majorations distance / étranger.
Premier président : art. 514-3 / 514-6 : arrêt exécution provisoire = pas de délai chiffré, saisine pendant l’instance ; art. 917 : fixation prioritaire = pas de délai chiffré ; art. 84 / 85 : appel compétence = délai de 15 jours + saisine du premier président dans le même délai.
Calcul indicatif des échéances d’appel à inscrire dans l’agenda
Indiquez les dates connues. Le module calcule des échéances maximales indicatives selon le régime sélectionné, avec prorogation CPC 642 si l’option est cochée. Le contrôle par l’avocat reste obligatoire, évidemment, car le CPC n’a pas été écrit pour rendre la vie simple.
Aucun calcul lancé.
Règle personnalisée
Score de confiance et alertes anti-pièges
Plusieurs dates ? Scan faible ? Bref délai ? Clôture ? Le site alerte avant que le dossier ne devienne ingérable.
Chronologie procédurale automatique
Frise synthétique : document reçu, conclusions, RPVA, clôture, audience et délibéré lorsque ces éléments sont détectés.
Timeline Contentieux - jalons procéduraux
Calculateur des échéances sensibles en conseil et contentieux
Calculs d’appoint lorsque l’analyse ne peut pas conclure faute d’information complète. Chaque calcul peut générer une échéance à valider avec une source “calcul manuel”. Miracle : l’outil demande la date manquante au lieu de l’inventer avec aplomb.
Conseil
Contentieux
Échéance non calculable : renseigner la date manquante
Cause : date de départ manquante. Action : renseigner manuellement la date utile.
Les calculs appliquent une prorogation simple si l’échéance tombe un samedi, dimanche ou jour férié français standard. La vérification juridique demeure obligatoire, sinon le calendrier devient une loterie.
Affaires en cours devant le Tribunal de commerce / Tribunal des activités économiques
Consultation guidée, report manuel, échéance vérifiable.
La lecture automatique Infogreffe peut être bloquée ; le report manuel reste le mode fiable.
Validation et export des échéances dans l'agenda
Chaque échéance affiche sa date, son extrait source, sa page, son niveau de confiance, sa règle, son statut et ses actions d’export.
🧠 Identification du document, sans création d’échéance
Lancez une analyse pour afficher la classification du document, les parties, la juridiction et les dates ignorées.
Détails techniques et contrôle par l'utilisateur
Guide de validation avocat
Source : ·
Validez l’échéance pour activer les exports.
Chaque échéance validée peut être exportée individuellement depuis sa carte. Un UID stable limite les doublons lors des réanalyses.
Journal d’audit local
Trace exportable : document, dates détectées, corrections, validation finale.
Modèles de mails
Modèles reconstruits : avis de renvoi, injonction, RPVA, soit transmis, décision, conseil et interne.
Mode synthèse
Résumé local assisté par IA : chronologie, faits, prétentions, points litigieux, pièces, risques et prochaines diligences.
Cette section sert à préparer une synthèse exploitable d’un dossier contentieux ou d’un dossier de conseil à partir de plusieurs documents : actes de procédure, conclusions, jugement, contrat, pacte d’associés, statuts, bail, protocole, échanges, pièces ou messages. L’objectif est de gagner du temps pour reprendre un dossier, préparer une audience, relire un acte juridique, informer un client ou transmettre une note interne.
Confidentialité : les fichiers sont lus dans le navigateur. En cas d’utilisation d’une IA distante, le texte est anonymisé avant envoi, puis le résultat est désanonymisé localement au retour. Les documents et le résumé validé restent dans le cache du navigateur, sauf export ou copie volontaire par l’utilisateur. Attention, si vous videz le cache de votre navigateur en incluant celui de ce site internet, vous perdrez le résultat de la synthèse. Ce choix est fait pour éviter le transfert de données personnelles ou sensibles sur le réseau
Contexte de l’affaire à intégrer au résumé IA
Ces champs sont ajoutés au prompt de résumé, après anonymisation locale, pour éviter que l’IA mélange les rôles des parties et pour distinguer les synthèses contentieuses des synthèses de conseil.
Sources juridiques externes optionnelles
Par défaut, la synthèse est générée sans appel MCP externe. Activez l’enrichissement uniquement si le dossier le justifie.
Sources consultées / outils MCP appelés
Journal sans contenu confidentiel : serveur, outil, statut, cache de découverte des outils et erreurs techniques éventuelles.
Texte du dossier extrait ou collé
Aucune synthèse lancée.
Mail / note généré à partir du résultat validé
RGPD, secret professionnel et déontologie
Confidentialité par défaut, sorties maîtrisées et IA distante sous anonymisation.
Ce que l’outil fait, et ce qu’il ne fait pas
Limites d’usage, validation professionnelle et périmètre de responsabilité.
Ce que l’outil fait
- Il extrait des dates depuis PDF, images, texte, .txt, .eml.
- Il propose des échéances et rappels.
- Il affiche la source et la règle appliquée.
- Il facilite l’inscription agenda.
- Il conserve un journal local exportable.
Ce qu’il ne fait pas
- Il ne remplace pas l’analyse procédurale de l’avocat.
- Il ne garantit pas la computation du délai.
- Il ne valide pas les procédures spéciales sans intervention humaine.
- Il ne contrôle pas les changements des portails externes.
- Il ne doit jamais être utilisé sans validation finale.
Paramètres
Profil cabinet, agendas et assistant IA. Sections repliées par défaut pour éviter de transformer l’accueil en local technique.
Profil cabinet et préférences
Paramètres permanents du cabinet, préférences Contentieux/Conseil, carnet de contacts, modèles et habitudes d’export.
Cette section définit les paramètres généraux du cabinet : identité de l’avocat, signature, mode d’usage principal Contentieux / Conseil, préférences de mail, agenda, IA, modèles et carnet de contacts fréquents. Elle ne correspond pas à une affaire unique. Chaque dossier est suivi séparément dans le tableau de bord local : RG et parties pour le contentieux ; contractants, registre compétent, client suivi et échéances contractuelles pour le conseil.
📇 Contacts fréquents
Ces listes restent locales et alimentent les suggestions des champs du dossier courant. Elles évitent de transformer le profil cabinet en fiche d’une seule affaire, ce qui est aimable pour tous ceux qui ont plus d’un dossier dans leur vie.
Le bouton rouge efface le stockage local du navigateur après confirmation. Toutes les données locales seront supprimées. À n’utiliser qu’en dernier recours.
Configuration Google Agenda et Nextcloud
Paramètres de connexion uniquement. Les exports et imports se font depuis la section ✅ Mode preuve, après validation des échéances.
Google Agenda
Obtenir un jeton Google Agenda
- Créer un projet dans Google Cloud Console.
- Activer Google Calendar API.
- Créer un identifiant OAuth “Application Web”.
- Ajouter l’URL du site dans les origines JavaScript autorisées.
- Copier le Client ID ici ou récupérer un access_token dans OAuth Playground avec le scope calendar.events.
Non connecté à Google.
Nextcloud Calendar
Option de confort : le mot de passe d’application Nextcloud reste dans le stockage local du navigateur. À éviter sur un ordinateur partagé. Oui, le confort et la sécurité se disputent encore dans le couloir.
Quelle URL Nextcloud utiliser pour importer ?
Pour importer une échéance, utilisez l’URL CalDAV d’écriture du calendrier, généralement sous la forme https://cloud.example/remote.php/dav/calendars/utilisateur/nom-calendrier/, avec votre identifiant Nextcloud et un mot de passe d’application. Les liens publics Nextcloud et les URLs d’interface Calendar ne permettent pas l’écriture CalDAV.
Pour importer une échéance, renseignez l’URL Nextcloud, votre identifiant, un mot de passe d’application et l’URL CalDAV d’écriture du calendrier. Aucun lien public Nextcloud n’est utilisé pour l’écriture CalDAV.
Paramètres de l'assistant IA
L'utilisation de l'IA permet d'améliorer l'analyse et la création des échéances mais ralenti le processus.
Mode local Ollama / mode distant Mistral
Ollama local : en production HTTPS, LLM utilisé Ministral3:3b en développement local. Si Ollama est installé sur votre ordinateur, vous pouvez utiliser votre IA interne via l’adresse locale : http://localhost:11434/v1.
Mistral : L'utilisation de l'IA permet d'améliorer l'analyse et la création des échéances mais ralenti le processus.
Principe : aucune échéance n’est exportée sur la seule base d’une réponse IA. Les suggestions IA restent des propositions à vérifier, transformer et valider en cliquant sur le bouton Créer une échéance manuelle à valider, puis sur les boutons Valider l’échéance sélectionnée et Importer l’échéance validée dans Outlook / Microsoft 365 (.ics), Importer l’échéance validée dans Google Agenda ou Importer l’échéance validée dans Nextcloud.
Mistral API sécurisée préconfigurée par proxy serveur. Validation humaine obligatoire.
Les suggestions IA apparaîtront ici, sans export automatique. Oui, même si elle parle avec aplomb.